Novatis.
Services Portfolio Devis gratuit

Conditions d'utilisation & mentions légales

Dernière mise à jour : juin 2026

À compléter avant la mise en ligne : nom légal de l'entreprise, numéro d'entreprise du Québec (NEQ), adresse complète et coordonnées officielles.

1. Éditeur du site

Le site agencenovatis.com est édité par Agence Novatis, agence de marketing et de création de sites web établie au Québec, Canada.
Courriel : contact@agencenovatis.com

2. Hébergement

Le site est hébergé par Netlify, Inc. — netlify.com.

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus de ce site (textes, logo, mise en page, code) est la propriété de l'Agence Novatis, sauf mention contraire. Toute reproduction sans autorisation est interdite. Les sites présentés dans le portfolio sont des démonstrations conçues par l'agence.

4. Devis et services

Les demandes envoyées via le formulaire de devis ne constituent pas un engagement contractuel. Un devis personnalisé vous est transmis et tout engagement fait l'objet d'une entente écrite distincte précisant le prix, les délais et le périmètre du projet.

5. Limitation de responsabilité

Nous nous efforçons de maintenir des informations exactes et à jour, sans garantie d'exhaustivité. L'Agence Novatis ne saurait être tenue responsable d'un usage du site non conforme à sa destination ni d'une interruption temporaire du service.

6. Liens externes

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. Nous n'exerçons aucun contrôle sur leur contenu et déclinons toute responsabilité à leur égard.

7. Données personnelles

Le traitement de vos renseignements est décrit dans notre politique de confidentialité.

8. Droit applicable

Les présentes conditions sont régies par les lois en vigueur au Québec et au Canada. Tout différend relève des tribunaux compétents du Québec.

← Retour à l'accueil
Novatis.

© 2026 Agence Novatis. Tous droits réservés.

Confidentialité Cookies Conditions